Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LABORATOIRES HOMÉOPATHIQUES HOMÉOROP Plantes & Médecines
PLANTES ET MEDECINES SA

Numéro de dépôt :
98738783
Date de dépôt :
25/06/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/06/2008

Présentation de la marque LABORATOIRES HOMÉOPATHIQUES HOMÉOROP Plantes & Médecines

Déposée le 25 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) PLANTES ET MEDECINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LABORATOIRES HOMÉOPATHIQUES HOMÉOROP Plantes & Médecines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-31 du 31 juillet 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLANTES ET MEDECINES domicilié(e) Le Payrat-Bégoux, 46000 CAHORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 469 200 075 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître DUPUY-MANAUD - France.

La marque LABORATOIRES HOMÉOPATHIQUES HOMÉOROP Plantes & Médecines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98738783.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LABORATOIRES HOMÉOPATHIQUES HOMÉOROP Plantes & Médecines est expirée depuis le 25 juin 2008.

PLANTES ET MEDECINES a également déposé les autres marques suivantes : SALISSEL , HOMEAUTO , HOMEOFILM , HOMEOSTIM , EURODOSE , HOMEOCIRCUL , HOMEO-ORL , HOMEOMUSCLE , KAWA HOMEOROP TEINTURE MERE HOMEOPATHIQUE , HOMEOMINERAL


PLANTES ET MEDECINES SA - Le Payrat-Bégoux, 46000 CAHORS - France - SIREN 469200075


Maître DUPUY-MANAUD - France


Inscription le 12 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450110 - Publication au BOPI 2007-03-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-01

Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31

Produits hygiéniques à usage médical, produits pour la destruction des animaux nuisibles à usage médical, fongicides à usage médical ; produits pharmaceutiques et vétérinaires, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.