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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANETE BB
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PLANETE B.B.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANETE B.B.
PLANETE BB Sarl

Numéro de dépôt :
99818240
Date de dépôt :
13/10/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/10/2009

Présentation de la marque PLANETE B.B.

Déposée le 13 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANETE BB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PLANETE B.B. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-48 du 26 novembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANETE BB domicilié(e) 77, boulevard Chave, 13005 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 998 162 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Luc FEISSEL PROVENCE EXPER-COMPTA - France.

La marque PLANETE B.B. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99818240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANETE B.B. est expirée depuis le 13 octobre 2009.


PLANETE BB Sarl - 77, boulevard Chave, 13005 MARSEILLE - France - SIREN 421998162


M. Luc FEISSEL PROVENCE EXPER-COMPTA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-28

Inscription le 10 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°371771 - Publication au BOPI 2003-06-10

Inscription le 17 septembre 2003 - Changement d'adresse n°377517 - Publication au BOPI 2003-09-17

Inscription le 17 février 2004 - Concession de licence n°387126 - Publication au BOPI 2004-02-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-12

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

Vêtements. Chaussures. Jeux. Jouets. Meubles - glaces.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].