Présentation de la marque COLLECTION POLARS FRANÇAIS
Déposée le 23 avril 2010 par la société étrangère PLANETA DE AGOSTINI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COLLECTION POLARS FRANÇAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-21 du 28 mai 2010.
Le déposant est la société étrangère PLANETA DE AGOSTINI domicilié(e) 662 avenida Diagonal - 08034 - BARCELONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 576 087 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Deprez Guignot et Associés domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.
La marque COLLECTION POLARS FRANÇAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732598.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLANETA DE AGOSTINI, Société de droit Espagnol - 662 avenida Diagonal - 08034 - BARCELONE - France - SIREN 484576087
Deprez Guignot et Associés - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21
Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Inscription le 15 février 2011 - Rejet partiel n°543191 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer cassettes, vidéo cassettes ; disques compacts (audio-vidéo) ; disques compacts (DVD) ; disques optiques compacts ; Cédéroms ; disque compact à lecture optique ; cassettes vidéo ; disque optique numérique ; disque numérique ; disque digital versatile. ;
Papier, carton ; cahiers, albums, chemises pour documents, produits de l'imprimerie, livres, journaux, périodiques et revues ; publications ; papeteries, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; supports pour photographies en papier ou en carton ; produits de papeterie et de correspondance tels que papier à lettre et enveloppes ; matériel pour les artistes, pinceaux, boîtes de peinture, trousse à dessin ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, pochettes, films plastiques (étirables, extensibles) pour la palettisation ; stylos, conférenciers, blocs notes, sous mains, cartes de visite, chéquiers, cartes postales, autocollants ; affiches ; journaux de bandes dessinées ; drapeaux et fanions en papier ; matériaux à modeler ; matières plastiques pour le modelage, plans. ;
Divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités culturelles ; édition et publication de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées) ; production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et /ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; production de films sur cassettes vidéos et plus généralement sur tous supports sonores et/ou visuels, et sur supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; prêts de livres et autres publications.
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