Marque expirée - Marque en non vigueur

CTCAP
PLANCHON OLIVIER

Numéro de dépôt :
3712231
Date de dépôt :
11/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
11/02/2020
CTCAP de PLANCHON OLIVIER

Présentation de la marque CTCAP

Déposée le 11 février 2010 par PLANCHON OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « CTCAP »

Le déposant est PLANCHON OLIVIER domicilié(e) 270 IFSI Bd de Ste marguerite - 13009 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLANCHON OLIVIER domicilié(e) 270 IFSI Bd de Ste marguerite - 13009 - MARSEILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CTCAP est expirée depuis le 11 février 2020.


PLANCHON OLIVIER - 270 IFSI Bd de Ste marguerite - 13009 - MARSEILLE - France


PLANCHON OLIVIER - 270 IFSI Bd de Ste marguerite - 13009 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Enregistrement avec modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Etudes de projets techniques ; Assistance (conseils) en technique de construction auprès des particuliers.