Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLAN QUALITE
PLAN CREATIF , société anonyme

Numéro de dépôt :
1635088
Date de dépôt :
19/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/01/2000
PLAN QUALITE de PLAN CREATIF

Présentation de la marque PLAN QUALITE

Déposée le 19 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) PLAN CREATIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLAN QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLAN CREATIF domicilié(e) 10 Rue Mercoeur, 75011 Paris - France.

La marque PLAN QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLAN QUALITE est expirée depuis le 19 janvier 2000.

PLAN CREATIF a également déposé les autres marques suivantes : Plan créatif COMPLETE CORPORATE , PLAN CREATIF VOICE , PLAN CREATIF , LE PASSEUR , RésoVilles , Ici même pas la pipe , ARCHITECTURE PLAN CREATIF , LIBRES MATIERES , ARTS MUTANTS , USER FIRST


PLAN CREATIF , société anonyme - 10 Rue Mercoeur, 75011 Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

Papier, articles en papier;imprimés, journaux, périodiques, revues, prospectus, brochures, dessins, affiches, albums.Aide aux entreprises dans l'activité des affaires;études de projets, location d'emplaÇement publicitaire;conseils en organisation;diffusion de matériel publicitaire;études de marché;investigations pour affaires;recherche de marchés;relations publiques.Création de logotypes ou d'images de marque.Transfert de technologie par recherche et acquisition de savoir-faire ou montage d'opérations de partenariat.Management d'organisations centrées sur la qualité et mise en oeuvre de procèdures dans les secteurs de l'industrie et des services.Conduite de programmes d'innovation, de développement de produits, de stylique industriel intégrant la démarche de garantie de la qualité.Réalisation de diagnostics industriels ou commerÇiaux, d'études techniques, stratégiques ou économiques;gestion de projets; formation-action

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.