Marque renouvelée - Marque en vigueur

EMOTION
BOUYGUES TELECOM, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3011884
Date de dépôt :
03/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2030

Présentation de la marque EMOTION

Déposée le 3 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) BOUYGUES TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMOTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-14 du 7 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUYGUES TELECOM domicilié(e) 37-39 RUE BOISSIÈRE - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 480 930 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme COUDRY Hermine domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque EMOTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3011884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EMOTION arrivera à expiration en date du 3 mars 2030.

BOUYGUES TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : COOL MOBILE , MA COMMUNAUTE MOBILE , KIT SYMPA , mobileclient , Boudchou , FORFAIT JUNIOR , NOEL PASSION , FORFAIT SPECIAL ADO , RESO PLURIEL , AmpliTel


BOUYGUES TELECOM, Société anonyme - 37-39 RUE BOISSIÈRE - 75116 - PARIS - France - SIREN 397480930


INLEX IP EXPERTISE, Mme COUDRY Hermine - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-31

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2010 n°2434703 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-03-17

Inscription le 2 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°578633 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-07-02

Inscription le 1 août 2012 - Transmission totale de propriété n°580203 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-08-01

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2019 n°2733255 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2019-12-10

Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils pour le traitement de l'information ; changeurs de disques (informatique) ; disques magnétiques ; disques compacts audio et vidéo ; disques optiques compacts ; disquettes souples ; supports de données magnétiques ; imprimantes d'ordinateurs ; circuits imprimés ; appareils 'intercommunication ; interfaces (informatique) ; appareils pour jeux conçus pour êtres utilisés seulement avec récepteur de télévision ; lasers non à usage médical ; lecteurs (informatique) ; lecteurs optiques ; logiciels ; mémoires pour ordinateurs ; microprocesseurs ; modems ; moniteurs ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; films ; processeurs (unités centrales de traitement) ; programmes du système d'exploitation enregistrée pour ordinateurs ; souris ; cartes son, cartes vidéo, scanneurs (non à usage médical). Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; agences d'information (nouvelles) ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications téléphoniques ; communication, transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie téléphonique, électronique ou télématique ; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit "Internet " et le réseau mondial dit " Web " ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication, y compris le réseau mondial dit " Internet ". Programmation pour ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; gestion de réseaux de communication par ordinateurs ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; reconstitution de base de données ; élaboration (constitution) de logiciels ; mise à jour de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; consultation en matière d'ordinateur ; location d'ordinateurs et de logiciels informatiques ; dessin industriel ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs pour emballages ; étude de projets techniques ; consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires) ; stylisme (esthétique industrielle.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.