Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Domaine de l'artisan
PLAISIR ET PASSION, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3313026
Date de dépôt :
10/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2024
Domaine de l\'artisan de PLAISIR ET PASSION

Présentation de la marque Domaine de l'artisan

Déposée le 10 septembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLAISIR ET PASSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine de l'artisan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-43 du 22 octobre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLAISIR ET PASSION domicilié(e) Zone artisanale les Acacias - 85430 - LA BOISSIERE-DES-LANDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 354 881 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE PHELIP, Mme WEIBEL Stéphanie domicilié(e) 14-16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque Domaine de l'artisan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine de l'artisan est expirée depuis le 10 septembre 2024.

PLAISIR ET PASSION a également déposé les autres marques suivantes : Tradition de Vendée Charcuterie artisanale , LA CHOUANNERIE , LE BON SENS A DU GOUT , LE , APERILLON , PIC'OCHON , BIO GORRET , PLAISIR BIO , TRADITION DE VENDÉE CHARCUTERIE ARTISANALE , Tradition de Vendée Charcuterie artisanale L'héritier du goût


PLAISIR ET PASSION, Société à responsabilité limitée - Zone artisanale les Acacias - 85430 - LA BOISSIERE-DES-LANDES - France - SIREN 484354881


Cabinet HARLE PHELIP, Mme WEIBEL Stéphanie - 14-16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-19

Publication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43

Inscription le 1 février 2010 - Transmission totale de propriété n°514845 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-01

Renouvellement sans limitation le 5 août 2014 n°2564635 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-08-05

Viande, poissons, volaille et gibier : extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits : gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers : huiles et graisses comestibles. tous ces produits étant fabriqués par des artisans.