Domaine de l'artisan
Présentation de la marque Domaine de l'artisan
Déposée le 10 septembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLAISIR ET PASSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine de l'artisan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-43 du 22 octobre 2004.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Domaine de l'artisan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313026.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine de l'artisan est expirée depuis le 10 septembre 2024.
PLAISIR ET PASSION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-19
Publication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43
Inscription le 1 février 2010 - Transmission totale de propriété n°514845 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-01
Renouvellement sans limitation le 5 août 2014 n°2564635 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-08-05