Marque enregistrée - Marque en vigueur

UN PAS DE COTE
PLAIMONT PRODUCTEURS, Union de Sociétés Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
4322774
Date de dépôt :
16/12/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/12/2026
UN PAS DE COTE de PLAIMONT PRODUCTEURS

Présentation de la marque UN PAS DE COTE

Déposée le 16 décembre 2016 par la société PLAIMONT PRODUCTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « UN PAS DE COTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est la société PLAIMONT PRODUCTEURS domicilié(e) Route d'Orthez - 32400 - SAINT-MONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 685 238 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLAIMONT PRODUCTEURS, M. BOURDET-PEES Olivier domicilié(e) Route d'Orthez - 32400 - SAINT-MONT - France.

La marque UN PAS DE COTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UN PAS DE COTE arrivera à expiration en date du 16 décembre 2026.

PLAIMONT PRODUCTEURS a également déposé les autres marques suivantes : ROSÉ DE CAMPAGNE , BEL ANCRAGE , Nectar des vignes , CROUSEILLES UN VIGNOBLE SUR LES PYRENEES , Colomb'Fizz , Colombelle Soleil Gascon , Domaine Carchet , Domaine Menuzet , Terres d'Artagnan , Lou Moussu


PLAIMONT PRODUCTEURS, Union de Sociétés Coopératives Agricoles - Route d'Orthez - 32400 - SAINT-MONT - France - SIREN 317685238


PLAIMONT PRODUCTEURS, M. BOURDET-PEES Olivier - Route d'Orthez - 32400 - SAINT-MONT - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.