Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRE DE NUIT
PLAIMONT PRODUCTEURS, Union de Sociétés Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
4261839
Date de dépôt :
04/04/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/04/2026
TERRE DE NUIT de PLAIMONT PRODUCTEURS

Présentation de la marque TERRE DE NUIT

Déposée le 4 avril 2016 par la société PLAIMONT PRODUCTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TERRE DE NUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est la société PLAIMONT PRODUCTEURS domicilié(e) Route d'Orthez - 32400 - SAINT-MONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 685 238 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLAIMONT PRODUCTEURS, Mme TALLARON Francine domicilié(e) Route d'Orthez - 32400 - SAINT-MONT - France.

La marque TERRE DE NUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4261839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE NUIT arrivera à expiration en date du 4 avril 2026.

PLAIMONT PRODUCTEURS a également déposé les autres marques suivantes : ROSÉ DE CAMPAGNE , BEL ANCRAGE , Nectar des vignes , CROUSEILLES UN VIGNOBLE SUR LES PYRENEES , Colomb'Fizz , Colombelle Soleil Gascon , Domaine Carchet , Domaine Menuzet , Terres d'Artagnan , Lou Moussu


PLAIMONT PRODUCTEURS, Union de Sociétés Coopératives Agricoles - Route d'Orthez - 32400 - SAINT-MONT - France - SIREN 317685238


PLAIMONT PRODUCTEURS, Mme TALLARON Francine - Route d'Orthez - 32400 - SAINT-MONT - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.