Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TAPIE
PLAIMONT PRODUCTEURS, Union de coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
92447197
Date de dépôt :
16/12/1992
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
16/12/2022

Présentation de la marque TAPIE

Déposée le 16 décembre 1992 par la société PLAIMONT PRODUCTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « TAPIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est la société PLAIMONT PRODUCTEURS domicilié(e) - 32400 - SAINT MONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 685 238 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PLAIMONT PRODUCTEURS, M. Jean AYMES domicilié(e) - 32400 - SAINT MONT - France.

La marque TAPIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TAPIE est expirée depuis le 16 décembre 2022.

PLAIMONT PRODUCTEURS a également déposé les autres marques suivantes : ROSÉ DE CAMPAGNE , BEL ANCRAGE , Nectar des vignes , CROUSEILLES UN VIGNOBLE SUR LES PYRENEES , Colomb'Fizz , Colombelle Soleil Gascon , Domaine Carchet , Domaine Menuzet , Terres d'Artagnan , Lou Moussu


PLAIMONT PRODUCTEURS, Union de coopératives agricoles - 32400 - SAINT MONT - France - SIREN 317685238


PLAIMONT PRODUCTEURS, M. Jean AYMES - 32400 - SAINT MONT - France


Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2002 n°2224899 - Publication au BOPI 2002-07-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2012 n°2503476 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-02

Vins de Pays des Côtes de Gascogne, VDQS Côtes de Saint-Mont, AOC Madiran, AOC Pacherenc, Eaux de Vie, Liqueurs, Spiritueux