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Marques déposées par la société PLAIMONT PRODUCTEURS
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DUC DE TERMES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DUC DE TERMES
PLAIMONT PRODUCTEURS, Union de sociétés coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
97667370
Date de dépôt :
20/02/1997
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
20/02/2027

Présentation de la marque DUC DE TERMES

Déposée le 20 février 1997 par la société PLAIMONT PRODUCTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « DUC DE TERMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-15 du 11 avril 1997.

Le déposant est la société PLAIMONT PRODUCTEURS domicilié(e) Route d'Orthez - 32400 - SAINT-MONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 685 238 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PLAIMONT PRODUCTEURS, M. BOURDET-PEES Olivier domicilié(e) Route d'Orthez - 32400 - SAINT-MONT - France.

La marque DUC DE TERMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97667370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DUC DE TERMES arrivera à expiration en date du 20 février 2027.

PLAIMONT PRODUCTEURS a également déposé les autres marques suivantes : ROSÉ DE CAMPAGNE , BEL ANCRAGE , Nectar des vignes , CROUSEILLES UN VIGNOBLE SUR LES PYRENEES , Colomb'Fizz , Colombelle Soleil Gascon , Domaine Carchet , Domaine Menuzet , Terres d'Artagnan , Lou Moussu


PLAIMONT PRODUCTEURS, Union de sociétés coopératives agricoles - Route d'Orthez - 32400 - SAINT-MONT - France - SIREN 317685238


PLAIMONT PRODUCTEURS, M. BOURDET-PEES Olivier - Route d'Orthez - 32400 - SAINT-MONT - France


Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2006 n°2327980 - Publication au BOPI 2006-11-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-33

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

Renouvellement sans limitation le 2 février 2017 n°2639760 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-02-02

Vins de Pays des Côtes de Gascogne, Vins de Pays de Comté Tolosan, Vins Délimités de Qualité Supérieure Côtes de Saint-Mont, Appellation d'Origine Contrôlée Madiran, Appellation d'Origine Contrôlée Pacherenc, Eaux de Vie, Liqueurs, Spiritueux