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Marques déposées par la société PLAIMONT PRODUCTEURS
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DOMAINE CASSAIGNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE CASSAIGNE
PLAIMONT PRODUCTEURS, Union de coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
3154106
Date de dépôt :
18/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
18/03/2022
DOMAINE CASSAIGNE de PLAIMONT PRODUCTEURS

Présentation de la marque DOMAINE CASSAIGNE

Déposée le 18 mars 2002 par la société PLAIMONT PRODUCTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « DOMAINE CASSAIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-17 du 26 avril 2002.

Le déposant est la société PLAIMONT PRODUCTEURS domicilié(e) - 32400 - SAINT-MONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 685 238 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PLAIMONT PRODUCTEURS, A l'attention de Jean AYMES domicilié(e) - 32400 - SAINT-MONT - France.

La marque DOMAINE CASSAIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE CASSAIGNE est expirée depuis le 18 mars 2022.

PLAIMONT PRODUCTEURS a également déposé les autres marques suivantes : ROSÉ DE CAMPAGNE , BEL ANCRAGE , Nectar des vignes , CROUSEILLES UN VIGNOBLE SUR LES PYRENEES , Colomb'Fizz , Colombelle Soleil Gascon , Domaine Carchet , Domaine Menuzet , Terres d'Artagnan , Lou Moussu


PLAIMONT PRODUCTEURS, Union de coopératives agricoles - 32400 - SAINT-MONT - France - SIREN 317685238


PLAIMONT PRODUCTEURS, A l'attention de Jean AYMES - 32400 - SAINT-MONT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-35

Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17

Renouvellement avec limitation le 31 janvier 2012 n°2490811 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-01-31

Vins de pays : vin d'appellation d'origine contrôlée en provenance du domaine exactement dénommé “ Domaine Cassaigne ”.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.