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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PL-Shots
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Mousti – Claire
Marque expirée - Marque en non vigueur

Mousti – Claire
PL-Shots, SAS

Numéro de dépôt :
3683842
Date de dépôt :
14/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2019
Mousti – Claire de PL-Shots

Présentation de la marque Mousti – Claire

Déposée le 14 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PL-Shots auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mousti – Claire »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PL-Shots domicilié(e) 79 Rue du 2 Septembre - 62260 - AUCHEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 670 835 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PL-Shots domicilié(e) 79 Rue du 2 Septembre - 62260 - AUCHEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mousti – Claire est expirée depuis le 14 octobre 2019.


PL-Shots, SAS - 79 Rue du 2 Septembre - 62260 - AUCHEL - France - SIREN 514670835


PL-Shots - 79 Rue du 2 Septembre - 62260 - AUCHEL - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement avec modification - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Inscription le 19 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615108 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-19

Moustiquaires enroulables, stores et moustiquaires en matière textile.