Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOON'ICE ICE-CREAM
PIZZA HUT INTERNATIONAL, LLC. (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware)

Numéro de dépôt :
3256641
Date de dépôt :
13/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2013
TOON\'ICE ICE-CREAM de PIZZA HUT INTERNATIONAL

Présentation de la marque TOON'ICE ICE-CREAM

Déposée le 13 novembre 2003 par PIZZA HUT INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOON'ICE ICE-CREAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-51 du 19 décembre 2003.

Le déposant est PIZZA HUT INTERNATIONAL, LLC. (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware) domicilié(e) 14841N. Dallas Parkway DALLAS,Etats-Unis d'Amérique - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque TOON'ICE ICE-CREAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOON'ICE ICE-CREAM est expirée depuis le 13 novembre 2013.

PIZZA HUT INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : HUT BOX PIZZA HUT SYSTEM LA GARANTIE D'UNE PIZZA LIVREE CHAUDE ET SAVOUREUSE , FOR THE LOVE OF PIZZA , PIZZA HUT EXPRESS , SAC A DELICES , WHACKY WHITE CHOCOLATE , PHD , PIZZA HUT , LA HUTTE A PIZZA , CARAMEL STORY , QUAD


PIZZA HUT INTERNATIONAL, LLC. (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware) - 14841N. Dallas Parkway DALLAS,Etats-Unis d'Amérique - États-Unis


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-16

Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51

Crème glacées.