Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATRIA
Piscines WATERAIR, SAS

Numéro de dépôt :
3602199
Date de dépôt :
16/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2018
ATRIA de Piscines WATERAIR

Présentation de la marque ATRIA

Déposée le 16 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Piscines WATERAIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATRIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Piscines WATERAIR domicilié(e) 1 Zone Artisanale - 68580 - SEPPOIS LE BAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 123 487 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Piscines WATERAIR domicilié(e) 1 Zone Artisanale - 68580 - SEPPOIS LE BAS - France.

La marque ATRIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3602199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATRIA est expirée depuis le 16 octobre 2018.

Piscines WATERAIR a également déposé les autres marques suivantes : EASY-POOL , EASY DOSE COMPACT SYSTEM , QUALIFIL , EMMA , Ça change la vie ! , 1 FIRST POOL , PISCINAS , AQUASTOP , CLICSTOP , ESCAFORM BALNEO SYSTEM


Piscines WATERAIR, SAS - 1 Zone Artisanale - 68580 - SEPPOIS LE BAS - France - SIREN 440123487


Piscines WATERAIR - 1 Zone Artisanale - 68580 - SEPPOIS LE BAS - France


Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-47

Republication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Enregistrement avec modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Inscription le 12 avril 2010 - Rejet partiel n°521178 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12

Bassins (piscines, constructions métalliques), piscines (constructions métalliques), constructions métalliques de piscines, carreaux et carrelages métalliques, matériaux de constructions métalliques, constructions transportables métalliques, escaliers métalliques, échelles métalliques.

Appareils installations de chauffage d'eau et de chauffage solaire des piscines, projecteurs pour piscines, appareils d'éclairage. ;

Produits d'étanchéité pour la construction de piscines. Garnitures d'étanchéité, joints, feuilles PVC d'étanchéité (liner) ;

Bassins et piscines (constructions non métalliques) escaliers non métalliques, carreaux, carrelages et dalles pour la construction, matériaux de construction non métalliques, constructions et constructions transportables non métalliques, revêtements de parois non métalliques, constructions non métalliques de piscines, margelles non métalliques, bordures (constructions) non métalliques.