Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPER DIVISION
PINGAULT Armel

Numéro de dépôt :
3147987
Date de dépôt :
12/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2012
SUPER DIVISION de PINGAULT Armel

Présentation de la marque SUPER DIVISION

Déposée le 12 février 2002 par PINGAULT Armel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUPER DIVISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est PINGAULT Armel domicilié(e) 12 résidence Jean RACINE,14000 CAEN - 14000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PINGAULT Armel domicilié(e) 12 résidence Jean RACINE,14000 CAEN - 14000 - France.

La marque SUPER DIVISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPER DIVISION est expirée depuis le 12 février 2012.


PINGAULT Armel - 12 résidence Jean RACINE,14000 CAEN - 14000 - France


Monsieur PINGAULT Armel - 12 résidence Jean RACINE,14000 CAEN - 14000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-29

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Vêtements, chaussures, chapellerie Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, organisation de concours en matière de divertissement, organisation d'expositions à buts culturels, réservation de places de spectacles, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, publication électronique de périodique en ligne, micro-édition. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, élaboration (conception) de logiciels, création et entretien de sites Web pour des tiers.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.