Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VALLEES DE L'ILE DE FRANCE VITA FRAICHEUR
Monsieur PINCEBOURDE Patrice, nationalité franÇaise, agissant en tant que responsable pour l'association "Vita-Fraîcheur" en cours de formation

Numéro de dépôt :
1612355
Date de dépôt :
08/01/1990
Lieu de dépôt :
PONTOISE
Date d'expiration :
08/01/2000
LES VALLEES DE L\'ILE DE FRANCE VITA FRAICHEUR de PINCEBOURDE Patrice

Présentation de la marque LES VALLEES DE L'ILE DE FRANCE VITA FRAICHEUR

Déposée le 8 janvier 1990 par monsieur PINCEBOURDE Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PONTOISE), la marque française « LES VALLEES DE L'ILE DE FRANCE VITA FRAICHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PINCEBOURDE Patrice domicilié(e) 4 Rue du Tertre à, 95000 CERGY - France.

La marque LES VALLEES DE L'ILE DE FRANCE VITA FRAICHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1612355.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VALLEES DE L'ILE DE FRANCE VITA FRAICHEUR est expirée depuis le 8 janvier 2000.


Monsieur PINCEBOURDE Patrice, nationalité franÇaise, agissant en tant que responsable pour l'association "Vita-Fraîcheur" en cours de formation - 4 Rue du Tertre à, 95000 CERGY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Fruits et légumes frais du terroir