Déposée le 9 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PILEJE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NATIBIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-52 du 24 décembre 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PILEJE domicilié(e) 37 QUAI DE GRENELLE - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 450 452 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PILEJE, Mme BAUDU MIREILLE domicilié(e) 1 Z.I. DU TAILLIS, CHAMPTOCEAUX, 49270 OREE D'ANJOU - France.
La marque NATIBIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3691111.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PILEJE, SAS - 37 QUAI DE GRENELLE - 75015 - PARIS - France - SIREN 950450452
PILEJE, Mme BAUDU MIREILLE - 1 Z.I. DU TAILLIS, CHAMPTOCEAUX, 49270 OREE D'ANJOU - France
Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52
Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2019 n°2719466 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-06-27
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; compléments alimentaires à usage médical ; substances et produits diététiques à usage médical.
Compléments alimentaires (non à usage médical) et destinés à l'alimentation humaine dont le but est de compléter un régime alimentaire normal à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; substances diététiques (non à usage médical), à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; viande, poisson, volaille, et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Tous ces produits et compléments alimentaires sont sous formes sèches : comprimés nus ou pelliculés, gélules, poudres en sachets pour infusion, poudre instantanée ou à diluer en sachets ; formes huileuses ; capsules molles ; formes liquides, solutés, concentrés, sirops.
Compléments alimentaires (non à usage médical), dont le but est de compléter un régime alimentaire normal à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; substances diététiques (non à usage médical), à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; glaces à rafraîchir. Tous ces produits et compléments alimentaires sont sous formes sèches : comprimés nus ou pelliculés, gélules, poudres en sachets pour infusion, poudre instantanée ou à diluer en sachets ; formes huileuses : capsules molles ; formes liquides ; solutés, concentrés, sirops.
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