Marque expirée - Marque en non vigueur

EPIGENOR
PILEJE, SAS, Service Juridique

Numéro de dépôt :
3682021
Date de dépôt :
05/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2019
EPIGENOR de PILEJE

Présentation de la marque EPIGENOR

Déposée le 5 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PILEJE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EPIGENOR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PILEJE domicilié(e) 37 quai de Grenelle - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 450 452 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PILEJE, Service Juridique domicilié(e) 37 quai de Grenelle - 75015 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPIGENOR est expirée depuis le 5 octobre 2019.

PILEJE a également déposé les autres marques suivantes : Nutri Profil Santé , PERMEALINE IA , PILEJE , K-BIANE , I-BIANE , STEROLINE ASM , SPORTIBIANE , CORACOL , CARTIBIANE , OMEGABIANE


PILEJE, SAS, Service Juridique - 37 quai de Grenelle - 75015 - PARIS - France - SIREN 950450452


PILEJE, Service Juridique - 37 quai de Grenelle - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; compléments alimentaires à usage médical ; substances et produits diététiques à usage médical.

Compléments alimentaires (non à usage médical) et destinés à l'alimentation humaine dont le but est de compléter un régime alimentaire normal à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; substances diététiques (non à usage médical), à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; viande, poisson, volaille, et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Tous ces produits et compléments alimentaires sont sous formes sèches : comprimés nus ou pelliculés, gélules, poudres en sachets pour infusion, poudre instantanée ou à diluer en sachets ; formes huileuses : capsules molles ; formes liquides, solutés, concentrés, sirops.

Compléments alimentaires (non à usage médical), dont le but est de compléter un régime alimentaire normal à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; substances diététiques (non à usage médical), à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; glaces à rafraîchir. Tous ces produits et compléments alimentaires sont sous formes sèches : comprimés nus ou pelliculés, gélules, poudres en sachets pour infusion, poudre instantanée ou à diluer en sachets ; formes huileuses : capsules molles ; formes liquides ; solutés, concentrés, sirops.