Déposée le 30 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PILEJE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « EMOTUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-34 du 21 août 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PILEJE domicilié(e) 37 Quai de Grenelle - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 450 452 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PILEJE, Service Juridique domicilié(e) 1 Z.I du Taillis - 49270 - CHAMPTOCEAUX - France.
La marque EMOTUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4200464.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PILEJE, SAS - 37 Quai de Grenelle - 75015 - PARIS - France - SIREN 950450452
PILEJE, Service Juridique - 1 Z.I du Taillis - 49270 - CHAMPTOCEAUX - France
Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34
Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; médicament pour la médecine humaine ; compléments alimentaires à base de plantes à usage médical ; substances et produits diététiques à usage médical.
Compléments alimentaires (non à usage médical) et destinés à l'alimentation humaine à base de vitamines, minéraux et oligo-éléments ; substances diététiques (non à usage médical) à base de plantes, vitamines, minéraux et oligo-éléments ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; tous ces produits et compléments alimentaires sont sous forme sèche, comprimés nus ou pelliculés, gélules, poudre en sachets pour infusion, poudre instantanée ou à diluer en sachets, formes huileuses, capsules molles, formes liquides, solutés, concentrés, sirops.
Compléments alimentaires (non à usage médical) et destinés à l'alimentation humaine à base de vitamines, minéraux et oligo-éléments ; substances diététiques (non à usage médical) à base de plantes, vitamines, minéraux et oligo-éléments ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; glaces à rafraîchir. Tous ces produits et compléments alimentaires sont sous forme sèche, comprimés nus ou pelliculés, gélules, poudre en sachets pour infusion, poudre instantanée ou à diluer en sachets, formes huileuses, capsules molles, formes liquides, solutés, concentrés, sirops.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "EMOTUIS"
