Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROPAGASON
PIERRON (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96657450
Date de dépôt :
23/12/1996
Lieu de dépôt :
SARREGUEMINES
Date d'expiration :
23/12/2006

Présentation de la marque PROPAGASON

Déposée le 23 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) PIERRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SARREGUEMINES), la marque française « PROPAGASON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-06 du 7 février 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PIERRON domicilié(e) 4 rue Gutenberg, 57206 SARREGUEMINES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 386 657 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marcel PIERRON PIERRON S.A. - France.

La marque PROPAGASON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROPAGASON est expirée depuis le 23 décembre 2006.

PIERRON a également déposé les autres marques suivantes : PIERRON , PIERSKI , EXABIO , BIOPHY , PROMECA , BIOVITRO , SUPERLABO , BIODIA , SECUPROTEC , BIOTEC


PIERRON (Société Anonyme) - 4 rue Gutenberg, 57206 SARREGUEMINES CEDEX - France - SIREN 306386657


Monsieur Jean-Marcel PIERRON PIERRON S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-25

Inscription le 23 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426502 - Publication au BOPI 2006-01-23

Inscription le 23 janvier 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°426501 - Publication au BOPI 2006-01-23

Publication - Publication le 7 févr. 1997 au BOPI 1997-06

. Appareils et instruments scientifiques, appareils et instruments électriques pour la transformation, la distribution, l'accumulation, le réglage, la mesure ou la commande du courant électrique, appareils et instruments d'enseignement, notamment dans le domaine de l'étude de sons. . Logiciel destiné à être utilisé dans tous les domaines de l'enseignement et permettant l'acquisition et/ou le traitement et/ou la simulation de situations ou d'expériences, notamment dans le domaine de l'étude des sons. . Bandes vidéo, diapositives, disques compacts, films destinés à l'enseignement, notamment dans le domaine de l'étude des sons. . Affiches, brochures, cahiers, cartes postales, dossiers pédagogiques, feuilles, images, livres, livrets, revues destinés à l'enseignement; matériel d'enseignement, à l'exclusion des appareils, notamment dans le domaine de l'étude des sons. . Edition, publication de textes autres que publicitaires et de livres, production de films

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.