Déposée le 23 juin 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PIERRON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE DELICE DE MIRABELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-31 du 1 août 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PIERRON domicilié(e) Boviolles, 55500 LIGNY EN BARROIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 681 762 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets PIERRON - France.
La marque LE DELICE DE MIRABELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97684327.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL PIERRON - Boviolles, 55500 LIGNY EN BARROIS - France - SIREN 393681762
Ets PIERRON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-49
Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31
Pâtisserie. Fruits
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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