Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OULTREMONT
Pierre, Jules, Léon, Reneld ANSIAU, "Le Pavillon"

Numéro de dépôt :
1038531
Date de dépôt :
11/01/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque OULTREMONT

Déposée le 11 janvier 1978 par Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « OULTREMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Pierre, Jules, Léon, Reneld ANSIAU, "Le Pavillon", domicilié(e) rue de la Croix, 59600 MAUBEUGE, France. - France.

La marque OULTREMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1038531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque OULTREMONT est expirée depuis le 11 janvier 1988.

Pierre a également déposé les autres marques suivantes : AIR SAIN , ONCTEX , P LE PRAXITELE C'EST CHOUETTE , DOSURINE , MONOCHROME , GOLDEN FLEECE , LES MANDETTES , RIEU DES GARDES , DETNA , (Marque figurative)


Pierre, Jules, Léon, Reneld ANSIAU, "Le Pavillon" - rue de la Croix, 59600 MAUBEUGE, France. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-034

Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et préparations pour faire des boissons;vins, vins mousseux, cidres, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.