Marque expirée - Marque en non vigueur

MODULIFT
Monsieur Pierre SOLER né le 28 décembre 1949 à PARIS 16ème de nationalité française

Numéro de dépôt :
3414522
Date de dépôt :
07/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2016
MODULIFT de Pierre SOLER né le 28 décembre 1949 à PARIS 16ème de nationalité française

Présentation de la marque MODULIFT

Déposée le 7 mars 2006 par monsieur Pierre SOLER né le 28 décembre 1949 à PARIS 16ème de nationalité française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULIFT »

Le déposant est monsieur Pierre SOLER né le 28 décembre 1949 à PARIS 16ème de nationalité française domicilié(e) demeurant 30 rue Raymond Lefèvre,93700 DRANCY - 93700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Thierry BEYRAND SCP JEANCLOS LERIDON BEYRAND Avocats au Barreau de PARIS domicilié(e) 5 rue Frédéric Bastiat,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULIFT est expirée depuis le 7 mars 2016.


Monsieur Pierre SOLER né le 28 décembre 1949 à PARIS 16ème de nationalité française - demeurant 30 rue Raymond Lefèvre,93700 DRANCY - 93700 - France


Maître Thierry BEYRAND SCP JEANCLOS LERIDON BEYRAND Avocats au Barreau de PARIS - 5 rue Frédéric Bastiat,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-42

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

– machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), ascenseurs, élévateurs. – équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. – meubles.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.