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Marques déposées par monsieur Pierre Santacruz
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JOLIE HARMONIE Fabriqué en France
Marque enregistrée - Marque en vigueur

JOLIE HARMONIE Fabriqué en France
Monsieur Pierre Santacruz
Madame Charlotte Santacruz

Numéro de dépôt :
4545735
Date de dépôt :
23/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2029
JOLIE HARMONIE Fabriqué en France de Pierre Santacruz

Présentation de la marque JOLIE HARMONIE Fabriqué en France

Déposée par voie électronique le 23 avril 2019 par monsieur Pierre Santacruz et madame Charlotte Santacruz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JOLIE HARMONIE Fabriqué en France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-20 du 17 mai 2019.

Les déposants sont monsieur Pierre Santacruz domicilié(e) 15 Impasse de Poulmenach - 56370 - Sarzeau - France et madame Charlotte Santacruz domicilié(e) 15 Impasse de Poulmenach - 56370 - Sarzeau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Charlotte et Pierre Santacruz domicilié(e) 15 Impasse de Poulmenach - 56370 - Sarzeau - France.

La marque JOLIE HARMONIE Fabriqué en France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4545735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOLIE HARMONIE Fabriqué en France arrivera à expiration en date du 23 avril 2029.


Monsieur Pierre Santacruz - 15 Impasse de Poulmenach - 56370 - Sarzeau - France

Madame Charlotte Santacruz - 15 Impasse de Poulmenach - 56370 - Sarzeau - France


Monsieur Charlotte et Pierre Santacruz - 15 Impasse de Poulmenach - 56370 - Sarzeau - France


Publication - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.