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Marques déposées par PIERRE SALLET
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QUARTZ PROGRAM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

QUARTZ PROGRAM
PIERRE SALLET

Numéro de dépôt :
4383364
Date de dépôt :
20/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/08/2027
QUARTZ PROGRAM de PIERRE SALLET

Présentation de la marque QUARTZ PROGRAM

Déposée par voie électronique le 20 août 2017 par PIERRE SALLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUARTZ PROGRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-36 du 8 septembre 2017.

Le déposant est PIERRE SALLET domicilié(e) 15 - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE SALLET domicilié(e) 15 - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France.

La marque QUARTZ PROGRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4383364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUARTZ PROGRAM arrivera à expiration en date du 20 août 2027.

PIERRE SALLET a également déposé les autres marques suivantes : ETHIQUE AUGMENTEE , NOVALIMIT , NOVALEG , Smart Video Touch , ETHIC + , ATHLETES FOR TRANSPARENCY , SHOL


PIERRE SALLET - 15 - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France


PIERRE SALLET - 15 - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36

Inscription le 2 novembre 2018 - Rejet partiel n°737194 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-11-02

Inscription le 21 novembre 2018 - Retrait partiel n°738972 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-21

Enregistrement avec modification - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical le tout étant destinés uniquement au suivi des patients dans le domaine de la santé et à un usage dans le cadre d’un programme anti-dopage ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; numérisation de documents ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie le tout étant destinés uniquement au suivi des patients dans le domaine de la santé et à un usage dans le cadre d’un programme anti-dopage ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes le tout étant destinés uniquement au suivi des patients dans le domaine de la santé et à un usage dans le cadre d’un programme anti-dopage.