Déposée le 10 janvier 2012 par monsieur Pierre SALLET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « NOVALIMIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-05 du 3 février 2012.
Le déposant est monsieur Pierre SALLET domicilié(e) 15 CHEMIN DES SEIGNES - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre SALLET domicilié(e) 15 CHEMIN DES SEIGNES - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France.
La marque NOVALIMIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3887554.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Pierre SALLET - 15 CHEMIN DES SEIGNES - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France
M. Pierre SALLET - 15 CHEMIN DES SEIGNES - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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