Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVALIMIT
M. Pierre SALLET

Numéro de dépôt :
3887554
Date de dépôt :
10/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/01/2022
NOVALIMIT de Pierre SALLET

Présentation de la marque NOVALIMIT

Déposée le 10 janvier 2012 par monsieur Pierre SALLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « NOVALIMIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est monsieur Pierre SALLET domicilié(e) 15 CHEMIN DES SEIGNES - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre SALLET domicilié(e) 15 CHEMIN DES SEIGNES - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France.

La marque NOVALIMIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3887554.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVALIMIT est expirée depuis le 10 janvier 2022.

Pierre SALLET a également déposé les autres marques suivantes : ETHIQUE AUGMENTEE , NOVALEG , QUARTZ PROGRAM , Smart Video Touch , ETHIC + , ATHLETES FOR TRANSPARENCY , SHOL


M. Pierre SALLET - 15 CHEMIN DES SEIGNES - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France


M. Pierre SALLET - 15 CHEMIN DES SEIGNES - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.