Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Pierre SALLET
/
NOVALEG
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVALEG
M. Pierre SALLET

Numéro de dépôt :
4125317
Date de dépôt :
13/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2024
NOVALEG de Pierre SALLET

Présentation de la marque NOVALEG

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2014 par monsieur Pierre SALLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVALEG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est monsieur Pierre SALLET domicilié(e) 15 CHEMIN DES SEIGNES - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre SALLET domicilié(e) 15 CHEMIN DES SEIGNES - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France.

La marque NOVALEG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4125317.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVALEG est expirée depuis le 13 octobre 2024.

Pierre SALLET a également déposé les autres marques suivantes : ETHIQUE AUGMENTEE , NOVALIMIT , QUARTZ PROGRAM , Smart Video Touch , ETHIC + , ATHLETES FOR TRANSPARENCY , SHOL


M. Pierre SALLET - 15 CHEMIN DES SEIGNES - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France


M. Pierre SALLET - 15 CHEMIN DES SEIGNES - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement sans modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).