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Marques déposées par monsieur Pierre ROSSO
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FRANCE SUN DISTRIBUTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE SUN DISTRIBUTION
Monsieur Pierre ROSSO

Numéro de dépôt :
94502278
Date de dépôt :
14/01/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/01/2004

Présentation de la marque FRANCE SUN DISTRIBUTION

Déposée le 14 janvier 1994 par monsieur Pierre ROSSO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCE SUN DISTRIBUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est monsieur Pierre ROSSO domicilié(e) 3, Av. de la Corniche Fleurie, 06200 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, France Sun Distribution - France.

La marque FRANCE SUN DISTRIBUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE SUN DISTRIBUTION est expirée depuis le 14 janvier 2004.

Pierre ROSSO a également déposé les autres marques suivantes : PRIMA ! COME


Monsieur Pierre ROSSO - 3, Av. de la Corniche Fleurie, 06200 NICE - France


France Sun Distribution - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matiéres ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie; bijouterie pierre précieuse horlogerie et instruments chronométriques Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux, malles et valises; parapluies; parasols et cannes fouets et sellerie.Vêtements; chaussures; chapellerie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.