Marque enregistrée - Marque en vigueur

P.B.A.
M. Pierre Noël DELATTE

Numéro de dépôt :
3874183
Date de dépôt :
16/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/11/2021
P.B.A. de Pierre Noël DELATTE

Présentation de la marque P.B.A.

Déposée le 16 novembre 2011 par monsieur Pierre Noël DELATTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « P.B.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est monsieur Pierre Noël DELATTE domicilié(e) 15 Boulevard de la Barasse - 13011 - Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Myriam ANGELIER domicilié(e) 3 place Félix Baret - 13006 - Marseille - France.

La marque P.B.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P.B.A. arrivera à expiration en date du 16 novembre 2021.


M. Pierre Noël DELATTE - 15 Boulevard de la Barasse - 13011 - Marseille - France


Mme. Myriam ANGELIER - 3 place Félix Baret - 13006 - Marseille - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Inscription le 17 avril 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°623405 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-04-17

Inscription le 29 avril 2014 - Concession de licence n°623729 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-04-29

Inscription le 9 septembre 2015 - Concession de licence n°653653 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-09

Inscription le 9 septembre 2015 - Concession de licence n°653652 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-09

Inscription le 9 septembre 2015 - Concession de licence n°653651 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-09

Inscription le 30 avril 2019 - Concession de licence n°755203 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-04-30

Inscription le 14 janvier 2020 - Résiliation de licence n°777414 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-14

Inscription le 22 octobre 2020 - Concession de licence n°798938 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-22

Formation ; Publication de livres ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale.