P.B.A.
Présentation de la marque P.B.A.
Déposée le 16 novembre 2011 par monsieur Pierre Noël DELATTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « P.B.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque P.B.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874183.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P.B.A. est expirée depuis le 16 novembre 2021.
Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Inscription le 17 avril 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°623405 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-04-17
Inscription le 29 avril 2014 - Concession de licence n°623729 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-04-29
Inscription le 9 septembre 2015 - Concession de licence n°653653 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-09
Inscription le 9 septembre 2015 - Concession de licence n°653652 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-09
Inscription le 9 septembre 2015 - Concession de licence n°653651 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-09
Inscription le 30 avril 2019 - Concession de licence n°755203 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-04-30
Inscription le 14 janvier 2020 - Résiliation de licence n°777414 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-14
Inscription le 22 octobre 2020 - Concession de licence n°798938 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-22