Marque enregistrée - Marque en non vigueur

brosse-thérapie
pierre mouttet

Numéro de dépôt :
3857500
Date de dépôt :
08/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/09/2021
brosse-thérapie de pierre mouttet

Présentation de la marque brosse-thérapie

Déposée le 8 septembre 2011 par pierre mouttet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « brosse-thérapie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est pierre mouttet domicilié(e) 682 chemin du frogier sup - 06690 - tourrett-levens - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pierre mouttet domicilié(e) 682 chemin du frogier sup - 06690 - tourrett-levens - France.

La marque brosse-thérapie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque brosse-thérapie est expirée depuis le 8 septembre 2021.


pierre mouttet - 682 chemin du frogier sup - 06690 - tourrett-levens - France


pierre mouttet - 682 chemin du frogier sup - 06690 - tourrett-levens - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

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