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BATI PERFORMANCE LA CHALEUR AU NATUREL ET L'ECONOMIE D'ENERGIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BATI PERFORMANCE LA CHALEUR AU NATUREL ET L'ECONOMIE D'ENERGIE
Pierre MOUNDY, Agissant pour le compte de la société “ Bati Performance ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3650003
Date de dépôt :
12/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2019
BATI PERFORMANCE LA CHALEUR AU NATUREL ET L\'ECONOMIE D\'ENERGIE de Pierre MOUNDY

Présentation de la marque BATI PERFORMANCE LA CHALEUR AU NATUREL ET L'ECONOMIE D'ENERGIE

Déposée le 12 mai 2009 par Pierre MOUNDY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BATI PERFORMANCE LA CHALEUR AU NATUREL ET L'ECONOMIE D'ENERGIE »

Le déposant est Pierre MOUNDY, Agissant pour le compte de la société “ Bati Performance ” en cours de formation domicilié(e) Lieu-Dit LAUME - 61130 - IGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre MOUNDY domicilié(e) Lieu-Dit LAUME - 61130 - IGE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 17 19 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATI PERFORMANCE LA CHALEUR AU NATUREL ET L'ECONOMIE D'ENERGIE est expirée depuis le 12 mai 2019.


Pierre MOUNDY, Agissant pour le compte de la société “ Bati Performance ” en cours de formation - Lieu-Dit LAUME - 61130 - IGE - France


Pierre MOUNDY - Lieu-Dit LAUME - 61130 - IGE - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; feuilles métalliques isolantes ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; verre isolant (construction) ; bois de construction ;

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ;

Purification de l'air ; production d'énergie ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; architecture.