Déposée par voie électronique le 7 mars 2020 par monsieur Pierre Louis CALME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ARMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-13 du 27 mars 2020.
Le déposant est monsieur Pierre Louis CALME domicilié(e) 6 avenue d Alsace - 78110 - Le Vesinet - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OWLS Records SARL, Monsieur Alain CALME domicilié(e) 6 avenue d Alsace - 78110 - Le Vesinet - France.
La marque ARMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4630642.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARMA arrivera à expiration en date du 7 mars 2030.
Pierre Louis CALME a également déposé les autres marques suivantes : RavenKis
Monsieur Pierre Louis CALME - 6 avenue d Alsace - 78110 - Le Vesinet - France
OWLS Records SARL, Monsieur Alain CALME - 6 avenue d Alsace - 78110 - Le Vesinet - France
Publication - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13
Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43
Appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; périphériques d'ordinateurs ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; mise à disposition de forums en ligne ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ARMA"
