Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA BATTIERE
Numéro de dépôt :
1660596
Date de dépôt :
29/04/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/04/2001
Présentation de la marque LA BATTIERE
Déposée le 29 avril 1991 par monsieur Pierre LAMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BATTIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA BATTIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660596.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BATTIERE est expirée depuis le 29 avril 2001.
Pierre LAMY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41