Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Arca
M. Pierre Guillou

Numéro de dépôt :
3972612
Date de dépôt :
06/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/01/2023
Arca de Pierre Guillou

Présentation de la marque Arca

Déposée par voie électronique le 6 janvier 2013 par monsieur Pierre Guillou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Arca » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-04 du 25 janvier 2013.

Le déposant est monsieur Pierre Guillou domicilié(e) 16 rue Alphonse Daudet - 33260 - La-Teste-De-Buch - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre Guillou domicilié(e) 16 rue Alphonse Daudet - 33260 - La-Teste-De-Buch - France.

La marque Arca a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arca est expirée depuis le 6 janvier 2023.


M. Pierre Guillou - 16 rue Alphonse Daudet - 33260 - La-Teste-De-Buch - France


M. Pierre Guillou - 16 rue Alphonse Daudet - 33260 - La-Teste-De-Buch - France


Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Enregistrement sans modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Bières ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.