NM NATURA MEDICA
Présentation de la marque NM NATURA MEDICA
Déposée le 10 février 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE FABRE MEDICAMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NM NATURA MEDICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NM NATURA MEDICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1270381.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NM NATURA MEDICA est expirée depuis le 10 février 2024.
PIERRE FABRE MEDICAMENT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 2 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°441396 - Publication au BOPI 2006-10-02
Inscription - Concession de licence n°20768 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-41
Renouvellement sans limitation n°2029417 - Publication au BOPI 1994-13
Renouvellement sans limitation le 3 février 2004 n°2258129 - Publication au BOPI 2004-02-03
Inscription le 3 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190579 - Publication au BOPI 1995-10-03
Inscription le 2 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°441395 - Publication au BOPI 2006-10-02
Inscription - Gage constitué n°41107 - Publication au BOPI
Inscription le 31 juillet 1991 - Transmission de propriété n°55132 - Publication au BOPI 1991-07-31
Inscription - Gage constitué n°33969 - Publication au BOPI
Inscription - Gage constitué n°41432 - Publication au BOPI
Inscription - Gage constitué n°37884 - Publication au BOPI
Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532735 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27
Inscription le 27 septembre 2010 - Changement de dénomination n°532732 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27
Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2014 n°2547732 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-08