Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NM NATURA MEDICA
PIERRE FABRE MEDICAMENT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1270381
Date de dépôt :
10/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/02/2024
NM NATURA MEDICA de PIERRE FABRE MEDICAMENT

Présentation de la marque NM NATURA MEDICA

Déposée le 10 février 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE FABRE MEDICAMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NM NATURA MEDICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE FABRE MEDICAMENT domicilié(e) 45, Place Abel Gance - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 118 502 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Pierick ROUSSEAU, Direction Propriété Intellectuelle, PIERRE FABRE, S.A. domicilié(e) 17, avenue Jean Moulin - 81106 - CASTRES CEDEX - France.

La marque NM NATURA MEDICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1270381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NM NATURA MEDICA est expirée depuis le 10 février 2024.

PIERRE FABRE MEDICAMENT a également déposé les autres marques suivantes : CEVENNES , ELGYDIUM , DENTO-FIL , BUFAL , GRIPPONYL , EUTALGIC , ASPRIN 330 , CYTEAL , CRPF , SPIR


PIERRE FABRE MEDICAMENT, Société par Actions Simplifiée - 45, Place Abel Gance - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 326118502


Pierick ROUSSEAU, Direction Propriété Intellectuelle, PIERRE FABRE, S.A. - 17, avenue Jean Moulin - 81106 - CASTRES CEDEX - France


Inscription le 2 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°441396 - Publication au BOPI 2006-10-02

Inscription - Concession de licence n°20768 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-41

Renouvellement sans limitation n°2029417 - Publication au BOPI 1994-13

Renouvellement sans limitation le 3 février 2004 n°2258129 - Publication au BOPI 2004-02-03

Inscription le 3 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190579 - Publication au BOPI 1995-10-03

Inscription le 2 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°441395 - Publication au BOPI 2006-10-02

Inscription - Gage constitué n°41107 - Publication au BOPI

Inscription le 31 juillet 1991 - Transmission de propriété n°55132 - Publication au BOPI 1991-07-31

Inscription - Gage constitué n°33969 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°41432 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°37884 - Publication au BOPI

Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532735 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Inscription le 27 septembre 2010 - Changement de dénomination n°532732 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2014 n°2547732 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-08

Produits pharmaceutiques à base de plantes médicinales.