PIERRE FABRE MEDICAMENT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1196277
Date de dépôt :
22/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/2022
Présentation de la marque CEVENNES
Déposée le 22 février 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE FABRE MEDICAMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CEVENNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE FABRE MEDICAMENT domicilié(e) 45, Place Abel Gance - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 118 502 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Pierick ROUSSEAU, Direction Propriété Intellectuelle, PIERRE FABRE, S.A. domicilié(e) 17, avenue Jean Moulin - 81106 - CASTRES CEDEX - France.
La marque CEVENNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1196277.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PIERRE FABRE MEDICAMENT, Société par Actions Simplifiée - 45, Place Abel Gance - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 326118502
Pierick ROUSSEAU, Direction Propriété Intellectuelle, PIERRE FABRE, S.A. - 17, avenue Jean Moulin - 81106 - CASTRES CEDEX - France
Renouvellement sans limitation n°2001783 - Publication au BOPI 1993-15
Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2001 n°2210986 - Publication au BOPI 2001-12-03
Inscription - Transmission de propriété n°32795 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-29
Inscription le 28 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374491 - Publication au BOPI 2003-07-28
Inscription le 13 février 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°60165 - Publication au BOPI 1992-02-13
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2011 n°2483181 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-10-28
Tisanes, infusions, sirops.Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons, liqueurs.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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