Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPSORALES
PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95554863
Date de dépôt :
18/01/1995
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
18/01/2015

Présentation de la marque CAPSORALES

Déposée le 18 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « CAPSORALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE domicilié(e) 45, Place Abel Gance,92100 BOULOGNE (dossier no 2276462) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 137 576 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre DOAT Direction Propriété Intellectuelle PIERRE FABRE S.A. domicilié(e) 17, avenue Jean Moulin,81106 CASTRES CEDEX (dossier no 2276462) - 81106 - France.

La marque CAPSORALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPSORALES est expirée depuis le 18 janvier 2015.

PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE a également déposé les autres marques suivantes : KELUAL , SEDOFLUID , S-COALTAR , NOTE SIMPLE , LES POESIALES , COMPLEXE FLORAL , ETHEIROLOGIE , KLEAL , INITIAL , ONACAP


PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE Société Anonyme - 45, Place Abel Gance,92100 BOULOGNE (dossier no 2276462) - 92100 - France - SIREN 319137576


Jean-Pierre DOAT Direction Propriété Intellectuelle PIERRE FABRE S.A. - 17, avenue Jean Moulin,81106 CASTRES CEDEX (dossier no 2276462) - 81106 - France


Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2004 n°2276462 - Publication au BOPI 2004-12-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-26

Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09

Inscription le 17 septembre 2013 - Changement de nature juridique n°608750 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-17

Inscription le 2 février 2015 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°641854 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-02

Savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, produits pour la chevelure; dentifrices.Produits pharmaceutiques et vétérinaires.Produits pour l'hygiène et les soins de la peau et de la chevelure; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.