Déposée le 18 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES),
la marque française « CAPSORALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-09 du 3 mars 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE domicilié(e) 45, Place Abel Gance,92100 BOULOGNE (dossier no 2276462) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 137 576 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre DOAT Direction Propriété Intellectuelle PIERRE FABRE S.A. domicilié(e) 17, avenue Jean Moulin,81106 CASTRES CEDEX (dossier no 2276462) - 81106 - France.
La marque CAPSORALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554863.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE Société Anonyme - 45, Place Abel Gance,92100 BOULOGNE (dossier no 2276462) - 92100 - France - SIREN 319137576
Jean-Pierre DOAT Direction Propriété Intellectuelle PIERRE FABRE S.A. - 17, avenue Jean Moulin,81106 CASTRES CEDEX (dossier no 2276462) - 81106 - France
Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2004 n°2276462 - Publication au BOPI 2004-12-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-26
Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09
Inscription le 17 septembre 2013 - Changement de nature juridique n°608750 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-17
Inscription le 2 février 2015 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°641854 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-02
Savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, produits pour la chevelure; dentifrices.Produits pharmaceutiques et vétérinaires.Produits pour l'hygiène et les soins de la peau et de la chevelure; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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