SHERPA, Service d'Hospitalisation, d'Education et de Rééducation après Prothèse Articulaire
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SHERPA, Service d'Hospitalisation, d'Education et de Rééducation après Prothèse Articulaire
M. PIERRE-ETIENNE MOREAU M. FABRICE ALONSO M. MICHEL BENICHOU M. PASCAL GIUDICELLI M. DIDIER MAILHE M. YANNICK ROUSSANNE Mme. MYLENE MOREAU
Numéro de dépôt :
3940838
Date de dépôt :
17/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque SHERPA, Service d'Hospitalisation, d'Education et de Rééducation après Prothèse Articulaire
Déposée le 17 août 2012 par monsieur PIERRE-ETIENNE MOREAU, monsieur FABRICE ALONSO, monsieur MICHEL BENICHOU, monsieur PASCAL GIUDICELLI, monsieur DIDIER MAILHE, monsieur YANNICK ROUSSANNE, madame MYLENE MOREAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « SHERPA, Service d'Hospitalisation, d'Education et de Rééducation après Prothèse Articulaire »
Les déposants sont monsieur PIERRE-ETIENNE MOREAU domicilié(e) 5 RUE GERHARDT - 34000 - MONTPELLIER - France, monsieur FABRICE ALONSO domicilié(e) 5 RUE GERHARDT - 34000 - MONTPELLIER - France, monsieur MICHEL BENICHOU domicilié(e) 5 RUE GERHARDT - 34000 - MONTPELLIER - France, monsieur PASCAL GIUDICELLI domicilié(e) 5 RUE GERHARDT - 34000 - MONTPELLIER - France, monsieur DIDIER MAILHE domicilié(e) 5 RUE GERHARDT - 34000 - MONTPELLIER - France, monsieur YANNICK ROUSSANNE domicilié(e) 5 RUE GERHARDT - 34000 - MONTPELLIER - France, madame MYLENE MOREAU domicilié(e) 3 PLACE DE L'EGLISE - 34160 - MONTAUD - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PIERRE-ETIENNE MOREAU domicilié(e) 5 RUE GERHARDT - 34000 - MONTPELLIER - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. PIERRE-ETIENNE MOREAU - 5 RUE GERHARDT - 34000 - MONTPELLIER - France
M. FABRICE ALONSO - 5 RUE GERHARDT - 34000 - MONTPELLIER - France
M. MICHEL BENICHOU - 5 RUE GERHARDT - 34000 - MONTPELLIER - France
M. PASCAL GIUDICELLI - 5 RUE GERHARDT - 34000 - MONTPELLIER - France
M. DIDIER MAILHE - 5 RUE GERHARDT - 34000 - MONTPELLIER - France
M. YANNICK ROUSSANNE - 5 RUE GERHARDT - 34000 - MONTPELLIER - France
Mme. MYLENE MOREAU - 3 PLACE DE L'EGLISE - 34160 - MONTAUD - France
M. PIERRE-ETIENNE MOREAU - 5 RUE GERHARDT - 34000 - MONTPELLIER - France
Publication - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36
Inscription le 6 février 2013 - Rejet total n°594413 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-06
Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; programmes et logiciels informatiques, publications informatiques téléchargeables, l'ensemble de ces produits dans le domaine de la commercialisation, le conseil, l'apprentissage et la formation en matière de soins de santé ;
Affiches ; livres ; prospectus ; brochures ; l'ensemble de ces produits dans le domaine de la commercialisation, le conseil, l'apprentissage et la formation en matière de soins de santé ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; dans le domaine des soins de santé ;
Éducation ; formation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; programmes d'information et d'éducation des patients, édition de matériel et de supports distribués dans les colloques et réunions, le tout en matière de soins de santé ;
Services médicaux, chirurgicaux et de rééducation, établissements de santé publics ou privés,dans le domaine de l'organisation des soins de santé, de l'évaluation et du conseil.
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