Déposée le 3 septembre 2012 par monsieur Pierre-Emmanuel ALMEIDA et monsieur Bernard BUSALB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « CAMARAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-39 du 28 septembre 2012.
Les déposants sont monsieur Pierre-Emmanuel ALMEIDA domicilié(e) 2960 Chemin du Beau Logis - 01390 - MIONNAY - France et monsieur Bernard BUSALB domicilié(e) 73 Chemin de l'Amandier - 83120 - SAINTE MAXIME - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre-Emmanuel ALMEIDA domicilié(e) 2960 Chemin du Beau Logis - 01390 - MIONNAY - France.
La marque CAMARAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943337.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMARAT est expirée depuis le 3 septembre 2022.
Pierre-Emmanuel ALMEIDA a également déposé les autres marques suivantes : LE BEACH TROPEZIEN
M. Pierre-Emmanuel ALMEIDA - 2960 Chemin du Beau Logis - 01390 - MIONNAY - France
M. Bernard BUSALB - 73 Chemin de l'Amandier - 83120 - SAINTE MAXIME - France
M. Pierre-Emmanuel ALMEIDA - 2960 Chemin du Beau Logis - 01390 - MIONNAY - France
Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39
Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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