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Marques déposées par Pierre ELIZABE
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A SAFETYBUS SYSTEM
Marque expirée - Marque en non vigueur

A SAFETYBUS SYSTEM
Pierre ELIZABE, Agissant pour le compte de la société "A SAFETY BUS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3686016
Date de dépôt :
23/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2019
A SAFETYBUS SYSTEM de Pierre ELIZABE

Présentation de la marque A SAFETYBUS SYSTEM

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2009 par Pierre ELIZABE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A SAFETYBUS SYSTEM »

Le déposant est Pierre ELIZABE, Agissant pour le compte de la société "A SAFETY BUS" en cours de formation domicilié(e) 2 rue des réservoirs - 94410 - ST-MAURICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre ELIZABE domicilié(e) 2 rue des réservoirs - 94410 - ST-MAURICE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A SAFETYBUS SYSTEM est expirée depuis le 23 octobre 2019.


Pierre ELIZABE, Agissant pour le compte de la société "A SAFETY BUS" en cours de formation - 2 rue des réservoirs - 94410 - ST-MAURICE - France


Pierre ELIZABE - 2 rue des réservoirs - 94410 - ST-MAURICE - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Éducation ; formation ; Production de films sur bandes vidéo ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Micro-édition ;

Etudes de projets techniques.