Marque expirée - Marque en non vigueur
ZEROD
Numéro de dépôt :
3642724
Date de dépôt :
07/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2019
Présentation de la marque ZEROD
Déposée le 7 avril 2009 par Pierre DOREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZEROD »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZEROD est expirée depuis le 7 avril 2019.
Pierre DOREZ a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20
Inscription le 5 août 2010 - Rejet partiel n°528752 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-05
Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37