Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE ROQUEVIGNAN
Pierre BOURRET -

Numéro de dépôt :
1080468
Date de dépôt :
15/12/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Valence

Présentation de la marque DOMAINE DE ROQUEVIGNAN

Déposée le 15 décembre 1978 par Pierre BOURRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Valence), la marque française « DOMAINE DE ROQUEVIGNAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Pierre BOURRET - domicilié(e) -ROCHEGUDE 26130 - Saint-Paul-Trois-Châteaux - France.

La marque DOMAINE DE ROQUEVIGNAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1080468.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DE ROQUEVIGNAN est expirée depuis le 15 décembre 1988.

Pierre BOURRET a également déposé les autres marques suivantes : URBAN ARTS ACADEMY , UNDÔKAÏ , SOLIVECTOR


Pierre BOURRET - - -ROCHEGUDE 26130 - Saint-Paul-Trois-Châteaux - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-030

VIN