Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APILONE
Monsieur Pierre BOURJADE chez Monsieur Jean BOURJADE

Numéro de dépôt :
3134847
Date de dépôt :
04/12/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/12/2011
APILONE de Pierre BOURJADE chez Monsieur Jean BOURJADE

Présentation de la marque APILONE

Déposée le 4 décembre 2001 par monsieur Pierre BOURJADE chez Monsieur Jean BOURJADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « APILONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-02 du 11 janvier 2002.

Le déposant est monsieur Pierre BOURJADE chez Monsieur Jean BOURJADE domicilié(e) Le GIBOËL, B.P. 15, 06450 ROQUEBILLIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BOURJADE Pierre chez Monsieur Jean BOURJADE - France.

La marque APILONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APILONE est expirée depuis le 4 décembre 2011.


Monsieur Pierre BOURJADE chez Monsieur Jean BOURJADE - Le GIBOËL, B.P. 15, 06450 ROQUEBILLIERE - France


Monsieur BOURJADE Pierre chez Monsieur Jean BOURJADE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-46

Inscription le 15 octobre 2002 - retrait partiel n°356988 - Publication au BOPI 2002-10-15

Inscription le 4 novembre 2002 - retrait partiel n°358373 - Publication au BOPI 2002-11-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sa gou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain patisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraichir. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences]. , animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.