Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA GOSSE
Numéro de dépôt :
1523979
Date de dépôt :
23/03/1988
Lieu de dépôt :
CALAIS
Date d'expiration :
23/03/1998
Présentation de la marque LA GOSSE
Déposée le 23 mars 1988 par PIERRE BONNINGUES BROUTTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CALAIS), la marque française « LA GOSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA GOSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523979.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 24 février 1998 - Transmission totale de propriété n°250398 - Publication au BOPI 1998-02-24