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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PIERRE BALMAIN
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PB PIERRE BALMAIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PB PIERRE BALMAIN
PIERRE BALMAIN, S.A.

Numéro de dépôt :
1649073
Date de dépôt :
08/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/2021
PB PIERRE BALMAIN de PIERRE BALMAIN

Présentation de la marque PB PIERRE BALMAIN

Déposée le 8 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) PIERRE BALMAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PB PIERRE BALMAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PIERRE BALMAIN domicilié(e) 44, rue François 1er - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 054 862 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Valérie Veysseyre-Constant, PIERRE BALMAIN, S.A. domicilié(e) 44, rue François 1er - 75008 - PARIS - France.

La marque PB PIERRE BALMAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 16 18 20 21 23 24 25 26 27 28 33 34

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PB PIERRE BALMAIN est expirée depuis le 8 mars 2021.

PIERRE BALMAIN a également déposé les autres marques suivantes : PB PIERRE BALMAIN , BALMAIN VENDOME , PB PIERRE BALMAIN , PIERRE BALMAIN , PIERRE BALMAIN , IB IVOIRE DE BALMAIN , PB IVOIRE PIERRE BALMAIN , PIERRE BALMAIN , PIERRE BALMAIN , PIERRE BALMAIN


PIERRE BALMAIN, S.A. - 44, rue François 1er - 75008 - PARIS - France - SIREN 582054862


Madame Valérie Veysseyre-Constant, PIERRE BALMAIN, S.A. - 44, rue François 1er - 75008 - PARIS - France


Inscription le 10 avril 2001 - Résiliation de licence n°320922 - Publication au BOPI 2001-04-10

Inscription le 10 avril 2001 - Résiliation de licence n°320923 - Publication au BOPI 2001-04-10

Inscription le 10 avril 2001 - Résiliation de licence n°320924 - Publication au BOPI 2001-04-10

Inscription le 3 juillet 2000 - Concession de licence n°303013 - Publication au BOPI 2000-07-03

Inscription le 29 novembre 1999 - Résiliation de licence n°291026 - Publication au BOPI 1999-11-29

Inscription le 22 novembre 1999 - Concession de licence n°290676 - Publication au BOPI 1999-11-22

Inscription le 22 novembre 1999 - Concession de licence n°290677 - Publication au BOPI 1999-11-22

Inscription le 19 avril 2001 - Concession de licence n°322085 - Publication au BOPI 2001-04-19

Inscription le 19 avril 2001 - Concession de licence n°322086 - Publication au BOPI 2001-04-19

Inscription le 6 janvier 2003 - Résiliation de licence n°362540 - Publication au BOPI 2003-01-06

Inscription le 17 juin 2003 - Gage radié n°372174 - Publication au BOPI 2003-06-17

Inscription le 4 septembre 2003 - Résiliation de licence n°376820 - Publication au BOPI 2003-09-04

Inscription le 3 avril 2002 - Concession de licence n°343837 - Publication au BOPI 2002-04-03

Inscription le 3 avril 2002 - Concession de licence n°343836 - Publication au BOPI 2002-04-03

Inscription le 19 avril 2001 - Concession de licence n°322087 - Publication au BOPI 2001-04-19

Inscription le 29 octobre 2001 - Gage radié n°333973 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription le 19 juillet 1999 - Résiliation de licence n°281627 - Publication au BOPI 1999-07-19

Inscription le 19 juillet 1999 - Résiliation de licence n°281626 - Publication au BOPI 1999-07-19

Inscription le 29 janvier 1998 - Résiliation de licence n°248698 - Publication au BOPI 1998-01-29

Inscription le 16 janvier 1992 - GAGE CONSTITUE n°63171 - Publication au BOPI 1992-01-16

Inscription le 16 mars 1998 - Résiliation de licence n°251424 - Publication au BOPI 1998-03-16

Inscription le 29 janvier 1998 - Concession de licence n°248697 - Publication au BOPI 1998-01-29

Inscription le 29 janvier 1998 - Concession de licence n°248696 - Publication au BOPI 1998-01-29

Inscription le 29 janvier 1998 - Résiliation de licence n°248694 - Publication au BOPI 1998-01-29

Inscription le 29 janvier 1998 - Concession de licence n°248695 - Publication au BOPI 1998-01-29

Inscription le 16 mars 1998 - Résiliation de licence n°251425 - Publication au BOPI 1998-03-16

Inscription le 7 avril 1998 - Concession de licence n°252848 - Publication au BOPI 1998-04-07

Inscription le 14 septembre 1998 - Gage constitué n°261886 - Publication au BOPI 1998-09-14

Inscription le 19 juillet 1999 - Résiliation de licence n°281625 - Publication au BOPI 1999-07-19

Inscription le 14 mai 1998 - Concession de licence n°254456 - Publication au BOPI 1998-05-14

Inscription le 7 avril 1998 - Concession de licence n°252851 - Publication au BOPI 1998-04-07

Inscription le 7 avril 1998 - Concession de licence n°252849 - Publication au BOPI 1998-04-07

Inscription le 7 avril 1998 - Concession de licence n°252850 - Publication au BOPI 1998-04-07

Inscription le 4 septembre 2003 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°376821 - Publication au BOPI 2003-09-04

Inscription le 7 juin 2004 - Concession de licence n°394062 - Publication au BOPI 2004-06-07

Inscription le 26 juin 2007 - Résiliation de licence n°456445 - Publication au BOPI 2007-06-26

Inscription le 20 décembre 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°465979 - Publication au BOPI 2007-12-20

Inscription le 30 janvier 2008 - Concession de licence n°468087 - Publication au BOPI 2008-01-30

Inscription le 26 juin 2007 - Résiliation de licence n°456440 - Publication au BOPI 2007-06-26

Inscription le 26 juin 2007 - Résiliation de licence n°456439 - Publication au BOPI 2007-06-26

Inscription le 13 juin 2007 - Concession de licence n°455793 - Publication au BOPI 2007-06-13

Inscription le 13 juin 2007 - Concession de licence n°455794 - Publication au BOPI 2007-06-13

Inscription le 30 janvier 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°468088 - Publication au BOPI 2008-01-30

Inscription le 18 novembre 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°485142 - Publication au BOPI 2008-11-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33

Renouvellement avec limitation le 13 septembre 2000 n°2181904 - Publication au BOPI 2000-09-13

Inscription le 1 mars 2007 - Résiliation de licence n°449537 - Publication au BOPI 2007-03-01

Inscription le 1 mars 2007 - Résiliation de licence n°449536 - Publication au BOPI 2007-03-01

Inscription le 26 janvier 2005 - Concession de licence n°406671 - Publication au BOPI 2005-01-26

Inscription le 3 mai 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°433007 - Publication au BOPI 2006-05-03

Inscription le 3 mai 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°433008 - Publication au BOPI 2006-05-03

Inscription le 7 juin 2004 - Concession de licence n°394067 - Publication au BOPI 2004-06-07

Inscription le 7 juin 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°394066 - Publication au BOPI 2004-06-07

Inscription le 7 juin 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°394064 - Publication au BOPI 2004-06-07

Inscription le 7 juin 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°394065 - Publication au BOPI 2004-06-07

Inscription le 3 mai 2006 - (2006-05-03);Résiliation de licence n°433010 - Publication au BOPI 2006-05-03

Inscription le 3 mai 2006 - Résiliation de licence n°433012 - Publication au BOPI 2006-05-03

Inscription le 7 février 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°448150 - Publication au BOPI 2007-02-07

Inscription le 1 mars 2007 - Résiliation de licence n°449535 - Publication au BOPI 2007-03-01

Inscription le 3 mai 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°433021 - Publication au BOPI 2006-05-03

Inscription le 3 mai 2006 - Résiliation de licence n°433020 - Publication au BOPI 2006-05-03

Inscription le 3 mai 2006 - Résiliation de licence n°433018 - Publication au BOPI 2006-05-03

Inscription le 3 mai 2006 - Résiliation de licence n°433019 - Publication au BOPI 2006-05-03

Inscription le 29 janvier 1998 - Résiliation de licence n°248693 - Publication au BOPI 1998-01-29

Inscription le 29 janvier 1998 - Concession de licence n°248699 - Publication au BOPI 1998-01-29

Inscription le 22 avril 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°171758 - Publication au BOPI 1994-04-22

Inscription le 22 avril 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°171759 - Publication au BOPI 1994-04-22

Inscription le 22 avril 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°171760 - Publication au BOPI 1994-04-22

Inscription le 18 janvier 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°168080 - Publication au BOPI 1994-01-18

Inscription le 23 septembre 1993 - GAGE RADIE n°163440 - Publication au BOPI 1993-09-23

Inscription le 22 février 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°155242 - Publication au BOPI 1993-02-22

Inscription le 22 février 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°155243 - Publication au BOPI 1993-02-22

Inscription le 22 avril 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°171761 - Publication au BOPI 1994-04-22

Inscription le 22 avril 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°171762 - Publication au BOPI 1994-04-22

Inscription le 22 avril 1994 - RESILIATION DE LICENCE n°171767 - Publication au BOPI 1994-04-22

Inscription le 22 avril 1994 - RESILIATION DE LICENCE n°171768 - Publication au BOPI 1994-04-22

Inscription le 22 avril 1994 - RESILIATION DE LICENCE n°171766 - Publication au BOPI 1994-04-22

Inscription le 22 avril 1994 - RESILIATION DE LICENCE n°171765 - Publication au BOPI 1994-04-22

Inscription le 29 janvier 1998 - Résiliation de licence n°248692 - Publication au BOPI 1998-01-29

Inscription le 22 avril 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°171764 - Publication au BOPI 1994-04-22

Inscription le 10 décembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°152680 - Publication au BOPI 1992-12-10

Inscription le 10 décembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°152679 - Publication au BOPI 1992-12-10

Inscription le 10 décembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°152668 - Publication au BOPI 1992-12-10

Inscription le 10 décembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°152669 - Publication au BOPI 1992-12-10

Inscription le 10 décembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°152670 - Publication au BOPI 1992-12-10

Inscription le 10 décembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°152667 - Publication au BOPI 1992-12-10

Inscription le 10 décembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°152666 - Publication au BOPI 1992-12-10

Inscription le 10 décembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°152664 - Publication au BOPI 1992-12-10

Inscription le 10 décembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°152665 - Publication au BOPI 1992-12-10

Inscription le 10 décembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°152671 - Publication au BOPI 1992-12-10

Inscription le 10 décembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°152672 - Publication au BOPI 1992-12-10

Inscription le 10 décembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°152677 - Publication au BOPI 1992-12-10

Inscription le 10 décembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°152678 - Publication au BOPI 1992-12-10

Inscription le 10 décembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°152676 - Publication au BOPI 1992-12-10

Inscription le 10 décembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°152675 - Publication au BOPI 1992-12-10

Inscription le 10 décembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°152673 - Publication au BOPI 1992-12-10

Inscription le 10 décembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°152674 - Publication au BOPI 1992-12-10

Inscription le 22 avril 1994 - RESILIATION DE LICENCE n°171769 - Publication au BOPI 1994-04-22

Inscription le 22 avril 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°171763 - Publication au BOPI 1994-04-22

Inscription le 22 avril 1997 - Résiliation de licence n°236135 - Publication au BOPI 1997-04-22

Inscription le 17 mai 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°172550 - Publication au BOPI 1994-05-17

Inscription le 20 mai 1997 - Concession de licence n°237053 - Publication au BOPI 1997-05-20

Inscription le 22 avril 1997 - Résiliation de licence n°236134 - Publication au BOPI 1997-04-22

Inscription le 22 avril 1997 - Résiliation de licence n°236133 - Publication au BOPI 1997-04-22

Inscription le 9 avril 1997 - Concession de licence n°235523 - Publication au BOPI 1997-04-09

Inscription le 22 avril 1997 - Résiliation de licence n°236132 - Publication au BOPI 1997-04-22

Inscription le 27 mai 1997 - Résiliation de licence n°237627 - Publication au BOPI 1997-05-27

Inscription le 27 mai 1997 - Résiliation de licence n°237628 - Publication au BOPI 1997-05-27

Inscription le 17 juillet 1997 - Résiliation de licence n°240193 - Publication au BOPI 1997-07-17

Inscription le 18 juillet 1997 - Résiliation de licence n°240255 - Publication au BOPI 1997-07-18

Inscription le 17 juillet 1997 - Résiliation de licence n°240192 - Publication au BOPI 1997-07-17

Inscription le 17 juillet 1997 - Résiliation de licence n°240191 - Publication au BOPI 1997-07-17

Inscription le 17 juillet 1997 - Résiliation de licence n°240189 - Publication au BOPI 1997-07-17

Inscription le 17 juillet 1997 - Résiliation de licence n°240190 - Publication au BOPI 1997-07-17

Inscription le 5 février 1997 - Gage constitué n°232413 - Publication au BOPI 1997-02-05

Inscription le 12 mai 1997 - Concession de licence n°236754 - Publication au BOPI 1997-05-12

Inscription le 8 novembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°178453 - Publication au BOPI 1994-11-08

Inscription le 17 juin 1996 - Concession de licence n°202558 - Publication au BOPI 1996-06-17

Inscription le 14 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183052 - Publication au BOPI 1995-03-14

Inscription le 8 novembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°178454 - Publication au BOPI 1994-11-08

Inscription le 24 novembre 1994 - RESILIATION DE LICENCE n°178951 - Publication au BOPI 1994-11-24

Inscription le 24 novembre 1994 - RESILIATION DE LICENCE n°178953 - Publication au BOPI 1994-11-24

Inscription le 24 novembre 1994 - RESILIATION DE LICENCE n°178952 - Publication au BOPI 1994-11-24

Inscription le 2 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°189990 - Publication au BOPI 1995-10-02

Inscription le 23 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183323 - Publication au BOPI 1995-03-23

Inscription le 17 juin 1996 - Résiliation de licence n°202554 - Publication au BOPI 1996-06-17

Inscription le 17 juin 1996 - Résiliation de licence n°202555 - Publication au BOPI 1996-06-17

Inscription le 17 juin 1996 - Concession de licence n°202556 - Publication au BOPI 1996-06-17

Inscription le 17 juin 1996 - Concession de licence n°202557 - Publication au BOPI 1996-06-17

Inscription le 28 février 1996 - RESILIATION DE LICENCE n°198290 - Publication au BOPI 1996-02-28

Inscription le 19 février 1996 - CONCESSION DE LICENCE n°197776 - Publication au BOPI 1996-02-19

Inscription le 19 février 1996 - CONCESSION DE LICENCE n°197775 - Publication au BOPI 1996-02-19

Inscription le 10 septembre 2009 - Résiliation de licence n°506001 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-10

Inscription le 10 septembre 2009 - Résiliation de licence n°506002 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-10

Inscription le 10 septembre 2009 - Résiliation de licence n°506003 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-10

Inscription le 8 février 2010 - Résiliation de licence n°515535 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-08

Inscription le 16 février 2010 - Résiliation de licence n°516667 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2010 n°2453349 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-10-18

Inscription le 5 janvier 2012 - Résiliation de licence n°566751 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-05

Inscription le 29 avril 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°600340 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-04-29

Inscription le 16 décembre 2013 - Résiliation de licence n°614949 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-16

Inscription le 26 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°663969 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-02-26

Inscription le 9 mars 2016 - Résiliation de licence n°664404 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-09

Inscription le 9 mars 2016 - Résiliation de licence n°664402 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-09

Inscription le 22 novembre 2017 - Résiliation de licence n°712172 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-22

Inscription le 22 novembre 2017 - Résiliation de licence n°712171 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-22

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, notamment lunettes, appareils de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; extincteurs. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeteri ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie, clichés Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits (non compris dans d'autres classes) en bois, lièges, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes Fils à usage textile Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table Vêtements, chaussures, chapellerie Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, boutons à pression, crochets et illets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.