Déposée le 19 mars 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE BALMAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BALMAIN FRANCOIS 1ER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-17 du 25 avril 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE BALMAIN domicilié(e) 44 rue François 1er - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 054 862 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE BALMAIN, S.A.S., Mme VEYSSEYRE-CONSTANT Valérie domicilié(e) 44 RUE François 1er - 75008 - PARIS - France.
La marque BALMAIN FRANCOIS 1ER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669692.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PIERRE BALMAIN, S.A.S. - 44 rue François 1er - 75008 - PARIS - France - SIREN 582054862
PIERRE BALMAIN, S.A.S., Mme VEYSSEYRE-CONSTANT Valérie - 44 RUE François 1er - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2007 n°2331454 - Publication au BOPI 2007-01-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-35
Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17
Inscription le 26 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°663969 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-02-26
Renouvellement sans limitation le 23 février 2017 n°2641383 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-02-23
Inscription le 28 décembre 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°713967 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-28
Appareils et instruments optiques. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir: maroquinerie, étuis pour les clefs, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, sacs à dos, sacoches, sacs de voyage; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes. Vêtements, chaussures, chapellerie
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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