Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PICARD
PICARD SURGELES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4012898
Date de dépôt :
17/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/06/2023
PICARD de PICARD SURGELES

Présentation de la marque PICARD

Déposée le 17 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PICARD SURGELES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PICARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PICARD SURGELES domicilié(e) 37 B RUE ROYALE - 77300 - FONTAINEBLEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 939 688 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque PICARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PICARD est expirée depuis le 17 juin 2023.

PICARD SURGELES a également déposé les autres marques suivantes : FANDANGO , PICARD LES SURGELES , PICARD , GOLDINE , PICARD , MIX SAVEURS , COLOR FREEZE , mini-croustillants apéritif , coussins , Pic'Up


PICARD SURGELES, Société par Actions Simplifiée - 37 B RUE ROYALE - 77300 - FONTAINEBLEAU - France - SIREN 784939688


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Inscription le 30 décembre 2020 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°806807 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-12-30

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, pressés, séchés et cuits ou surgelés ; salades de fruits et de légumes ; produits laitiers ; crèmes (produits laitiers) ; yaourts ; soupes, potages, bouillons ; plats ou mets préparés ou cuisinés frais, en conserve ou surgelés, à base de viandes, de légumes, de poissons, de volailles ou de gibiers ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; abats ; crustacés (non vivants) ; fruits de mer (non vivants) ; mollusques (non vivants) ; coquillages (non vivants) ; escargots (non vivants) ; gelées ; confitures ; marmelades ; oeufs ; beurre ; fromages ; lait ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande ou de poisson ; produits apéritifs principalement à base de viande, poisson, volaille, crustacés, escargots, fruits et légumes, oeuf et lait ; tous ces produits étant frais, en conserve, congelés ou surgelés ; pommes chips ;

Glaces comestibles ; glace à rafraîchir ; crèmes glacées ; sorbets (glaces alimentaires) ; entremets glacés ; gâteaux glacés ; plats préparés ou cuisinés frais, en conserve ou surgelés à base de pâtes, de riz, de quinoa, de semoule, de tapioca, de céréales ; café ; thé ; cacao ; sucre ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; préparations céréalières destinées ou non à l'apéritif ; biscuiterie pour l'apéritif ; produits pour l'apéritif à base de pain ; croutons ; produits pour l'apéritif à base de pâte alimentaire ; nouilles ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; épices ; cakes ; pizzas ; quiches ; tartes ; tourtes ; crêpes (alimentation) ; céréales ; mets à base de farine ; préparations faites de céréales ; taboulé ; couscous ; riz ; pâtes alimentaires ; pâtes à la viande ; pâtes alimentaires farcies ; petits fours (pâtisserie) ; sandwichs ; pain ; pâtisserie ; viennoiserie ; condiments ; aromates autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; herbes culinaires ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; sauces à usage alimentaire ; coulis de fruits ; crèmes (mets préparés) ; muesli ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; confiserie ; biscuiterie ; biscuits sucrés ou salés ; chocolats ; tous ces produits étant frais, en conserve, congelés ou surgelés ;

Nourriture congelée ou surgelée pour animaux de compagnie ;

Services de vente au détail de produits comestibles, notamment viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, pressés, séchés et cuits ou surgelés, salades de fruits et de légumes, produits laitiers, crèmes (produits laitiers), yaourts, soupes, potages, bouillons, plats ou mets préparés ou cuisinés frais, en conserve ou surgelés, à base de viandes, de légumes, de poissons, de volailles ou de gibiers, graisses alimentaires, charcuterie, salaisons, abats, crustacés (non vivants), fruits de mer (non vivants), mollusques (non vivants), coquillages (non vivants), escargots (non vivants), gelées, confitures, marmelades, oeufs, beurre, fromages, lait, huiles et graisses comestibles, conserves de viande ou de poisson, produits apéritifs principalement à base de viande, poisson, volaille, crustacés, escargots, fruits et légumes, oeuf et lait, glaces comestibles, glace à rafraîchir, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires), entremets glacés, gâteaux glacés, plats préparés ou cuisinés frais, en conserve ou surgelés à base de pâtes, de riz, de quinoa, de semoule, de tapioca, de céréales, café, thé, cacao, sucre, tapioca, sagou, succédanés du café, préparations céréalières destinées ou non à l'apéritif, biscuiterie pour l'apéritif, produits pour l'apéritif à base de pain, croutons, produits pour l'apéritif à base de pâte alimentaire, nouilles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, épices, cakes, pizzas, quiches, tartes, tourtes, crêpes (alimentation), céréales, mets à base de farine, préparations faites de céréales, taboulé, couscous, riz, pâtes alimentaires, pâtes à la viande, pâtes alimentaires farcies, petits fours (pâtisserie), sandwichs, pain, pâtisserie, viennoiserie, condiments, aromates autres que les huiles essentielles, assaisonnements, herbes culinaires, préparations aromatiques à usage alimentaire, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces à usage alimentaire, coulis de fruits, crèmes (mets préparés), muesli, gâteaux, biscottes, sucreries, confiserie, biscuiterie, biscuits sucrés ou salés, chocolats, tous ces produits étant frais, en conserve, congelés ou surgelés, et pommes chips ; services de publicité, d'informations commerciales ; information et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité par correspondance ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir imprimés, catalogues, brochures, prospectus, tracts, échantillons ; reproduction de documents publicitaires ; services d'affichage publicitaire ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration de produits ; facturation par le biais de terminaux informatiques ou de téléphones mobiles ; promotion et publicité (communication), par le biais de téléphones mobiles ; informations commerciales par le biais de téléphones mobiles ou cellulaires permettant à l'utilisateur d'optimiser sa mise en relation avec les produits et services de la marque ; opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle ; services de fidélisation liés ou non à l'utilisation d'une carte ; élaboration (conception) de campagnes publicitaires dans le cadre de programmes de fidélisation par le biais d'une accumulation de points de fidélité obtenus sur achats et transformables en cadeaux ; services de gestion de comptes clients ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central, compilation de renseignements ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; contrats de franchise (services commerciaux) ; franchisage, à savoir services fournis par un franchiseur, notamment aide dans l'exploitation ou la direction des affaires, transfert de technologie, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire commercial ; gestion des affaires commerciales à savoir aide à la direction et à la gestion des affaires dans le cadre d'un contrat de franchise ; service de gestion de manifestations à savoir, organisation d'évènements à buts commerciaux ou de publicité ;

Livraison de produits alimentaires ; distribution (livraison à domicile) de produits et de marchandises alimentaires ; livraison de marchandises alimentaires commandées par téléphone, par correspondance, sur Internet ou sur appareils mobiles tels que Smartphones et tablettes numériques ; transport de marchandises, empaquetage, emmagasinage, emballage et entreposage de marchandises et de produits ; stockage de marchandises et de produits, conditionnement de marchandises et de produits, dépôt et déchargement de produits et de marchandises, information en matière de transport et de livraison.