Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Noël sous une Bonne Etoile
PICARD SURGELES

Numéro de dépôt :
4478360
Date de dépôt :
28/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Noël sous une Bonne Etoile de PICARD SURGELES

Présentation de la marque Noël sous une Bonne Etoile

Déposée par voie électronique le 28 août 2018 par PICARD SURGELES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Noël sous une Bonne Etoile »

Le déposant est PICARD SURGELES domicilié(e) 37 bis rue Royale - 77300 - FONTAINEBLEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Madame Sylvie CAZAUX domicilié(e) 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 6 ans, la marque Noël sous une Bonne Etoile est expirée depuis le 28 août 2028.

PICARD SURGELES a également déposé les autres marques suivantes : mini-croustillants apéritif , coussins , TI CONES , LA GRANDE PATISSERIE , folie chocolat , LES INEDITS PICARD , picard Chaque jour a un goût nouveau , PICARD , picard Les Surgelés , Hello America


PICARD SURGELES - 37 bis rue Royale - 77300 - FONTAINEBLEAU - France


CABINET PLASSERAUD, Madame Sylvie CAZAUX - 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Inscription le 12 mars 2019 - Renonciation totale n°751174 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-12

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, pressés, séchés et cuits ou surgelés ; salades de fruits et de légumes ; produits laitiers ; crèmes (produits laitiers) ; yaourts ; soupes, potages, bouillons ; plats ou mets préparés ou cuisinés frais, en conserve ou surgelés, à base de viandes, de légumes, de poissons, de volailles ou de gibiers ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; abats ; crustacés (non vivants) ; fruits de mer (non vivants) ; mollusques (non vivants) ; coquillages (non vivants) ; escargots (non vivants) ; gelées ; confitures ; marmelades ; oeufs ; beurre ; fromages ; lait ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande ou de poisson ; produits apéritifs principalement à base de viande, poisson, volaille, crustacés, escargots, fruits et légumes, oeufs et lait ; tous ces produits étant frais, en conserve, congelés ou surgelés ; pommes chips ;

Glaces comestibles ; glace à rafraîchir ; crèmes glacées ; sorbets (glaces alimentaires) ; entremets glacés ; gâteaux glacés ; plats préparés ou cuisinés frais, en conserve ou surgelés à base de pâtes, de riz, de quinoa, de semoule, de tapioca, de céréales ; café ; thé ; cacao ; sucre ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; préparations céréalières destinées ou non à l'apéritif ; biscuiterie pour l'apéritif ; produits pour l'apéritif à base de pain ; croûtons ; produits pour l'apéritif à base de pâte alimentaire ; nouilles ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; épices ; cakes ; pizzas ; quiches ; tartes ; tourtes ; crêpes (alimentation) ; céréales ; mets à base de farine ; préparations faites de céréales ; taboulé ; couscous ; riz ; pâtes alimentaires ; pâtes à la viande ; pâtes alimentaires farcies ; petits fours (pâtisserie) ; sandwichs ; pain ; pâtisserie ; viennoiserie ; condiments ; aromates autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; herbes culinaires ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; sauces à usage alimentaire ; coulis de fruits ; crèmes (mets préparés) ; muesli ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; confiserie ; biscuiterie ; biscuits sucrés ou salés ; chocolats ; tous ces produits étant frais, en conserve, congelés ou surgelés ;

Services de vente au détail de produits comestibles, notamment viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, pressés, séchés et cuits ou surgelés, salades de fruits et de légumes, produits laitiers, crèmes (produits laitiers), yaourts, soupes, potages, bouillons, plats ou mets préparés ou cuisinés frais, en conserve ou surgelés, à base de viandes, de légumes, de poissons, de volailles ou de gibiers, graisses alimentaires, charcuterie, salaisons, abats, crustacés (non vivants), fruits de mer (non vivants), mollusques (non vivants), coquillages (non vivants), escargots (non vivants), gelées, confitures, marmelades, oeufs, beurre, fromages, lait, huiles et graisses comestibles, conserves de viande ou de poisson, produits apéritifs principalement à base de viande, poisson, volaille, crustacés, escargots, fruits et légumes, oeuf et lait, glaces comestibles, glace à rafraîchir, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires), entremets glacés, gâteaux glacés, plats préparés ou cuisinés frais, en conserve ou surgelés à base de pâtes, de riz, de quinoa, de semoule, de tapioca, de céréales, café, thé, cacao, sucre, tapioca, sagou, succédanés du café, préparations céréalières destinées ou non à l'apéritif, biscuiterie pour l'apéritif, produits pour l'apéritif à base de pain, croûtons, produits pour l'apéritif à base de pâte alimentaire, nouilles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, épices, cakes, pizzas, quiches, tartes, tourtes, crêpes (alimentation), céréales, mets à base de farine, préparations faites de céréales, taboulé, couscous, riz, pâtes alimentaires, pâtes à la viande, pâtes alimentaires farcies, petits fours (pâtisserie), sandwichs, pain, pâtisserie, viennoiserie, condiments, aromates autres que les huiles essentielles, assaisonnements, herbes culinaires, préparations aromatiques à usage alimentaire, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces à usage alimentaire, coulis de fruits, crèmes (mets préparés), muesli, gâteaux, biscottes, sucreries, confiserie, biscuiterie, biscuits sucrés ou salés, chocolats, tous ces produits étant frais, en conserve, congelés ou surgelés, et pommes chips ; services de publicité, d'informations commerciales ; information et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité par correspondance ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir imprimés, catalogues, brochures, prospectus, tracts, échantillons ; reproduction de documents publicitaires ; services d'affichage publicitaire ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration de produits ; facturation par le biais de terminaux informatiques ou de téléphones mobiles ; promotion et publicité (communication), par le biais de téléphones mobiles. Informations commerciales par le biais de téléphones mobiles ou cellulaires permettant à l'utilisateur d'optimiser sa mise en relation avec les produits et services de la marque ; opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle ; services de fidélisation liés ou non à l'utilisation d'une carte ; élaboration (conception) de campagnes publicitaires dans le cadre de programmes de fidélisation par le biais d'une accumulation de points de fidélité obtenus sur achats et transformables en cadeaux ; services de gestion de comptes clients ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central, compilation de renseignements ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; contrats de franchise (services commerciaux) ; franchisage, à savoir services fournis par un franchiseur, notamment aide dans l'exploitation ou la direction des affaires, transfert de technologie, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire commercial ; gestion des affaires commerciales, à savoir aide à la direction et à la gestion des affaires dans le cadre d'un contrat de franchise ; services de gestion de manifestations, à savoir organisation d'événements à buts commerciaux ou de publicité ;

Livraison de produits alimentaires ; distribution (livraison à domicile) de produits et de marchandises alimentaires ; livraison de marchandises alimentaires commandées par téléphone, par correspondance, sur Internet ou sur appareils mobiles tels que Smartphones et tablettes numériques ; transport de marchandises, empaquetage, emmagasinage, emballage et entreposage de marchandises et de produits ; stockage de marchandises et de produits, conditionnement de marchandises et de produits, dépôt et déchargement de produits et de marchandises, information en matière de transport et de livraison.