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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PICARD SURCELES
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LES MOMENTS D'EXCEPTION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES MOMENTS D'EXCEPTION
PICARD SURCELES S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94540159
Date de dépôt :
13/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2014

Présentation de la marque LES MOMENTS D'EXCEPTION

Déposée le 13 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) PICARD SURCELES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MOMENTS D'EXCEPTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PICARD SURCELES domicilié(e) 37 bis Rue Royale,77300 FONTAINEBLEAU (dossier no 2274328) - 77300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 939 688 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Erick LANDON Avocat à la Cour domicilié(e) 5 Avenue Bertie Abrecht,75008 PARIS (dossier no 2274328) - 75008 - France.

La marque LES MOMENTS D'EXCEPTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES MOMENTS D'EXCEPTION est expirée depuis le 13 octobre 2014.

PICARD SURCELES a également déposé les autres marques suivantes : MIEUX-ETRE , TENTATION GLACEE , MIEUX-ETRE , ELEVAGE DE TERROIR , DEAN ET LUCAS


PICARD SURCELES S.A. Société Anonyme - 37 bis Rue Royale,77300 FONTAINEBLEAU (dossier no 2274328) - 77300 - France - SIREN 784939688


Erick LANDON Avocat à la Cour - 5 Avenue Bertie Abrecht,75008 PARIS (dossier no 2274328) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2004 n°2274328 - Publication au BOPI 2004-10-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.